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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESCLÉS
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KEYVEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

KEYVEIL
GESCLÉS, SARL au capital de 50 000 euros

Numéro de dépôt :
3685584
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
KEYVEIL de GESCLÉS

Présentation de la marque KEYVEIL

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESCLÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KEYVEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESCLÉS domicilié(e) Z.A. Les Rives de Seine 10 Quai de la Borde 91130 Ris-Orangis - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 098 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESCLÉS domicilié(e) Z.A. Les Rives de Seine 10 Quai de la Borde 91130 Ris-Orangis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEYVEIL est expirée depuis le 22 octobre 2019.

GESCLÉS a également déposé les autres marques suivantes : GESCAM , KEYSAFE PRO , CLÉ MANAGER , DISTRICLE


GESCLÉS, SARL au capital de 50 000 euros - Z.A. Les Rives de Seine 10 Quai de la Borde 91130 Ris-Orangis - France - SIREN 502098981


GESCLÉS - Z.A. Les Rives de Seine 10 Quai de la Borde 91130 Ris-Orangis - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.